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Basile Ridard
Paris 1


Projet de recherches - CV - Publications

Projet de recherche

L'encadrement du temps parlementaire dans la procédure législative (Etude comparative : Allemagne, France, Espagne, Royaume-Uni)
Ce projet de recherche a pour but l'analyse de l'organisation et de l'encadrement temporel de la procédure législative au Parlement. Au sein des assemblées parlementaires, ce temps revêt en effet une importance toute particulière dans la procédure législative.

D'un point de vue juridique, le temps remplit généralement une fonction d'encadrement de la durée dans une perspective chronométrique. Aborder la question du temps au Parlement permet donc d'étudier la limitation de la durée procédurale mais aussi le rythme général de travail des assemblées en fonction de la durée de leurs sessions, en vue d'établir une véritable analyse de fond du système parlementaire.

Le thème du temps parlementaire a souvent été envisagé à travers l'étude de " l'accélération " ou du " blocage " de la procédure législative, sans pour autant en analyser les raisons profondes. Une question essentielle est donc de savoir si l'accélération ponctuelle de la procédure législative poursuit vraiment l'objectif d'une plus forte rationalisation parlementaire ou si une telle course à l'efficacité n'enferme pas le Parlement dans un carcan toujours plus lourd.

Par ailleurs, la comparaison entre différents systèmes juridiques tels que l'Allemagne, l'Espagne, la France et le Royaume-Uni permet une analyse plus complète de l'encadrement du temps au Parlement. Au delà du temps parlementaire et de son encadrement juridique dans la procédure législative, c'est la fonction même du Parlement au sein du système institutionnel qui est en jeu. L'étude de l'encadrement du temps parlementaire se présente donc comme un véritable prisme d'analyse du Parlement dans son ensemble.

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Curriculum vitae

FORMATION
Depuis octobre 2009 : Doctorat en droit à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Thème : L'encadrement du temps parlementaire dans la procédure législative.

2008 - 2009 : Master 2 Recherche Droit Public Comparé Européen à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Mémoire : L'opposition parlementaire en France et au Royaume-Uni.

2007-2008 : Master 1 Droit européen et Droit allemand de l'Université Paris XII et Magister Legum (LL.M.) à l'Université Gutenberg de Mayence. Mémoire : Le financement public direct des partis politiques en Allemagne et en France.

2007 : Licence de droit à l'Université de Rennes 1 - Année en mobilité Erasmus à l'Université européenne Viadrina de Francfort (Oder)

EXPÉRIENCES PROFESSIONNELLES
2009-2010 : Doctorant contractuel avec enseignement à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. Travaux dirigés de Méthodologie juridique et de Droit constitutionnel (Licence 1).

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Publications

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